Dans l’histoire tourmentee des armas à feu aux Etats-Unis, le jeudi 23 juin 2022 restera graven en lettres capitales. In a même journée, deux nouvelles, totally opposées, ont émergé de Washington. The premiere avait pour origine la Cour suprême. In a retentive decision, the conservative majority of judges (six against three) censured a legislation of the State of New York that limits the port of arms of poing in dehors du domicile. La deuxième avait pour cadre le Congrès. Au terme de semaines d’âpres négociations, un compromis bipartisan, très rare au Sénat, to allow the pass of measures renforçant le contrôle sur les ventes d’armes, in attendance a définitif vote à la Chambre, prévu vendredi.

John Deloca, owner of the Seneca Sporting shooting center, a place with a 9mm semi-automatic pistol in his pocket alors qu'il s'apprête à tirer sur une cible, in New York, on June 23, 2022.

Ces deux actualités en collide ne sont pas d’une force égale. Certes, le texte adopté au Sénat constitutes a debut of réponse politique aux tueries récentes de Buffalo, dans l’Etat de New York, et de l’école d’Uvalde, au Texas, who ont emu l’opinion publique. plus the decision of the Cour suprême n’est pas, elle, a compromise. Il s’agit d’un coup de bélier, voire d’une révolution, que consacre le principe d’une liberté totale de porter una arme en tous lieux. « We do not know that there is an autre droit constitutionnel que un indidudu ne puisse exercer que après avoir I avoir la preuve d’ un besoin particulier auprès de représentants des pouvoirs publics »écrit played Clarence Thomas, who had the plume.

Lire also: Article reserved for our subscriptions La Cour suprême, an American institution on tour

Dans un avis addednel, they are collègue conservateur Brett Kavanaugh, even if they Chief Justice (President of the Cour), John Roberts, tenu à souligner les limits de cette décision, comme s’ils craignaient l’ampleur de leur propre audace. Selon eux, elle ne remettrait pas en cause le principe des licenses required dans quarante-trois Etats pour porter une arme, et donc des verifications obligatoires de casier judiciaire et d’antecédents psychiatriques.

Members of the Cour suprême des Etats-Unis, in Washington, on April 23, 2021.

Joe Biden “deeply disappointed”

Furthermore, according to expert names, the decision of the Cour aura des conséquences plus larges. Dans are argumentaire of him, Clarence Thomas nie aux Etats la possibilité de légiférer sur les arms à feu in function of empirical considerations, comme le taux de criminalité, leur degré de létalité, etc. Il admet seulement l’idee de sensible zones excluding le port d’armes, comme les écoles, les assemblies, les tribunaux ou les bâtiments gouvernementaux. The magistrate imposes as a condition to all restrictive legislation an analogy or a historical precedent, obviously impossible to find, for example in the matter of arms of war. Clarence Thomas ouvre even la porte, dans les Etats conservateurs, à une remise en cause en première instance de toutes sortes de connections.

Il vous subtract 55.41% of cet article à lire. The suite is reserved aux abonnés.



Reference-www.lemonde.fr

Leave a Reply

Your email address will not be published.